Mentions légales

Présence Verte met à votre disposition un site internet, par l’intermédiaire duquel vous pouvez accéder à différents services. Les présentes mentions légales visent à vous communiquer les informations prévues par la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

 

DÉFINITIONS

Présence Verte : L’Association Nationale Présence Verte et l'Association Présence Verte basée à Montpellier

Vous : Les usagers du Site

Site : Ensemble de pages web et de ressources reliées par des hyperliens, défini et accessible via l’URL https://www.teleassistance-herault-gard.fr/

ÉDITEUR

Le Site est édité par l’Association Présence Verte, dont le siège social est situé 44 avenue Saint-Lazare 34000 Montpellier, représentée par Monsieur Jean-Claude Vidal, en sa qualité de président, n°Siret : 353842701 00024

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Présence Verte est joignable, par téléphone, au numéro suivant : 04 99 74 37 58 ou 04 99 74 37 57

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DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication est Cédric RAYME.

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WEBDESIGNER - GESTION DU SITE

Le webdesigner et gestionnaire du site est Julien LLAMAS.

HÉBERGEUR

Le Site est hébergé par la société WIX, dont le siège social est situé 19 BD MALESHERBES 75008 PARIS. Conformément à l’article 6, I, 5° de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, vous pouvez notifier à la société Online SAS tout contenu que vous jugerez illicite via l’URL : https://abuse.online.net.

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UTILISATION DU SITE

L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Les mentions légales et conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, vous êtes donc invités à les consulter de manière régulière.

 

Présence Verte fournit ses meilleurs efforts pour mettre à votre disposition sur le Site des informations exactes, complètes et à jour. Présence Verte se réserve le droit de modifier ou interrompre, temporairement ou définitivement, tout ou partie du Site, sans vous en informer préalablement.

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Présence Verte s’efforce de vous proposer des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des inexactitudes, des carences dans les informations présentes sur le Site, ni des dysfonctionnements, des indisponibilités du Site, et/ou de la présence de virus sur le Site.

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Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le Site et tous ses éléments constituent une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des réglementations internationales applicables en la matière.

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Le Site et tous ses éléments (notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons) sont la propriété exclusive de Présence Verte, ou de tiers ayant donné licence à Présence Verte pour les utiliser et/ou les exploiter.

 

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